Mentions légales & Confidentialité
Les mentions légales et régles de confidentialité ci-dessous s’appliquent à tout internaute visitant ce site. En consultant ce site, vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les régles de confidentialité et mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.
Action Éducation Haïti (AEH) - Association Loi 1901
Le responsable de la publication est :
Francis Bidault
400 route de Notre Dame,
06330 Roquefort-les-Pins
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
www.actioneducationhaiti.fr est concu et maintenu par :
Grafnco - Christophe Saffioti
Graphiste, motion designer et développeur web indépendant
N° SIRET : 879.664.597.00017
Code APRM : 7410 Z | Code APET : 1813 Z
Chambre de Métiers et de l'Artisanat / PACA
contact (arobase) grafnco (point) com
Hébergement
Le site actioneducationhaiti.fr est hébergé par la société OVH.
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents textuels, iconographiques, photographiques, mais également l’ensemble de la charte graphique, logos, illustrations, audios et vidéos, qui constituent des oeuvres de l’esprit au sens des dispositions des articles L.111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans l’accord exprès, préalable et écrit de son auteur (l'association), est interdite (article L.122-4, L.335-2 et L.335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les éléments disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.
Pour toute utilisation de textes/images et vos questions en rapport avec ce site, merci d’adresser votre demande à l'Association par le biais de l’adresse mail : action.education_haiti (arobase) yahoo (point) com
Respect de la vie privée
Toutes les informations obtenues par le biais du formulaire/téléphone/mail du présent site sont destinées à des fins de communication et de contact uniquement. Elles ne feront en aucun cas, l’objet de mises à disposition ou de vente à de tierces parties. Aucun traitement de données n’est effectué sur lesdites informations personnelles.
D'autre part, aucun cookie et aucune donnée d'analyse de quelque nature que ce soit n'est utilisé(e) sur ce site.
© Crédits photos
Toutes les photos présentes sur ce site sont la propriété pleine et entière de Action Éducation Haïti (AEH).